Les commissions municipales

En amont du Conseil municipal, ou pour l'aider dans ses décisions, interviennent plusieurs Commissions municipales dans lesquelles se prépare le véritable travail de fond, d’élaboration et de réflexion des élus.

 

Les Commissions formulent des avis consultatifs destinés à permettre au Conseil municipal, seul décisionnaire, de délibérer.

 

C’est pour répondre à une totale transparence et dans la volonté d’associer tous les élus à  la vie communale que les Commissions communales ont été crées.

 

Les séances des Commissions municipales ne sont en principe pas publiques puisqu’il s’agit d’élaborer des travaux préparatoires. Toutefois, si la Commission l’estime nécessaire, des membres extérieurs pourront être invités afin d’émettre un avis éclairé.

 

Par ailleurs, de nouvelles Commissions pourront être créées dès lors qu’un intérêt pour la collectivité le justifie. Les Commissions n’ont donc pas de compétences exhaustives. Leurs missions sont amenées à évoluer pour répondre aux attentes de la collectivité.

 

Les Commissions communales sont les suivantes :

 

La Commission "Urbanisme et Environnement" :

  • Ses compétences portent sur : 
    • Pré-instruction de toutes les demandes déposées et liées à l’urbanisme (permis de construire, déclarations préalables de travaux, certificats d’urbanisme, renseignement, d’urbanismes, Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) et droit de préemption, …)

    • Gestion des espaces verts communaux 
  • Ses membres sont :
    • Président : Camille de Paul, maire de Soulangis
    • Membres : 
      • Christophe Lacoffrette
      • Pascal Moreau
      • François Salmon

 

La Commission "Travaux, Voirie, Entretien et Sécurité" :

  • Ses compétences portent sur : 
    • Programmation des travaux afférents à la création et à l’entretien des infrastructures et bâtiments communaux

    • Programmation des travaux d’entretien des routes communales

    • Pré-instruction des demandes déposées et liées à la voirie communale (Déclarations d’Intention de Commencement de Travaux (DICT), modification de la circulation suite à une demande de raccordement, …)

    •  Réflexion et la programmation des mesures de sécurité sur le territoire du village (sécurité routière, biens dégradés présentant un danger pour les personnes et autres biens, …) 

  • Ses membres sont :
    • Président : Camille de Paul, maire de Soulangis
    • Membres : 
      • Gilles Belleville
      • Marie Claire Brissez
      • Eva Girard
      • Christian Sachet

 

La Commission "Informations et Communication" :

  • Ses compétences portent sur : 
    • l'élaboration et la diffusion du bulletin municipal
    • la création du site internet et d'en assurer sa mise à jour,
    • l'elaboration et la diffusion du flash infos
  • Ses membres sont :
    • Président : Camille de Paul, maire de Soulangis
    • Membres :
    • Christophe Lacoffrette
    • Christelle Majka
    • Christian Sachet
    • François Salmon
    • Eva Girard

 

La Commission "Affaires Scolaires et RPI"  

  • Ses membres sont :
    • Président : Camille de Paul, maire de Soulangis
    • Membres : 
      • Marie Claire Brissez
      • Sandrine Gautron
      • Christophe Lacoffrette
      • Pascal Moreau

 

La Commission "Vie locale" :

  • Ses compétences portent sur : 
    • Relation et relais avec les associations locales
    • Relation  et relais avec les artisans et les commerces de la commune
    • Reflexions sur les actions à mettre en oeuvre pour dynamiser la vie locale
  • Ses membres sont :
    • Président : Camille de Paul, maire de Soulangis
    • Membres : 
      • Sandrine Gautron
      • Eva Girard
      • Christelle Majka

 

La Commission "finances" :

  • Ses compétences portent sur : 
    • Préparation et élaboration des documents financiers de la Commune (Budgets primitifs, décisions modificatives, comptes administratifs)
    • Examen des demandes de subventions des associations 
    • Gestion de la dette et des emprunts 
  • Ses membres sont :
    • Président : Camille de Paul, maire de Soulangis
    • Membres : 
      • Gilles Belleville
      • Christophe Lacoffrette
      • Pascal Moreau
      • Christian Sachet
      • François Salmon

 

 

Le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) :

  •  Il a pour compétences : Définir la politique sociale mise en œuvre par le CCAS, notamment dans la recherche et dans la mise en place d’actions spécifiques concernant l’aide et le soutien aux personnes en difficulté – La gestion des actions en faveur des aînés – Réflexion et mise en œuvre d’actions pour la jeunesse et la petite enfance
  • Ses membres sont :
    • Président : Camille de Paul, maire de Soulangis
    • Membres : 
      • Marie Claire Brissez
      • Christelle Majka (Vice Présidente)
      • Christian Sachet
      • François Salmon
    • Personnalités exterieures :
      • Annette Schumacher
      • Marie Catherine Launay
      • Aline Fontaine
      • Corinne Mekhilef

 

D’autres Commissions telles que la Commission d’appels d’offres, la Commission communale des impôts directs et la Commission de révision des listes électorales interviennent dans le cadre de procédures spécifiques et peu fréquentes.